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statuts et Règlement intérieur de l'IUT de Rodez

 

Le Conseil de l’IUT

Le Président de l’Université Toulouse 1 Capitole ou son représentant, le Directeur de l’IUT, le(s) Directeur(s) adjoint(s) et les Chefs de départements, quand ils ne sont pas membres élus du Conseil, assistent de droit aux réunions avec voix consultatives.

 

Ses missions :

  • Établir la politique générale de l'IUT ;
  • Modifier les statuts ;
  • Élaborer et modifier, si nécessaire, le règlement intérieur ;
  • Se prononcer sur les adaptations locales aux programmes d'enseignements nationaux, proposées par les départements ;
  • Adopter le budget de l'IUT proposé par le Directeur et approuvé par le Conseil d’administration de l'Université. Il approuve l’exécution du budget ;
  • Se prononcer sur les moyens matériels et humains de l’IUT de Rodez ;
  • Donner son avis sur les contrats et conventions dont l’exécution le concerne ;
  • Procéder à l'élection du Directeur selon les modalités prévues à l'article 10 des présents statuts ;
  • Donner son avis pour la nomination des Chefs de Départements par le Directeur ;
  • Être informé par les Chefs de Départements et le Directeur, des principes de la pédagogie et du contrôle des connaissances ;

 

Le Conseil de l'IUT est composé de 36 membres :

(effectif atteint au prochain renouvellement complet des représentants des personnels et des usagers)

  • 12 représentants des enseignants et chargés d'enseignement comportant :

          - 6 représentants des enseignants-chercheurs et assimilés
          - 5 représentants des autres enseignants
          - 1 représentant des chargés d'enseignement

  • 4 représentants du personnel BIATSS
  • 8 représentants des usagers :

Pour chaque représentant, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

  • 12 personnalités extérieures :

          - 1 représentant du Conseil Régional d’Occitanie,
          - 1 représentant du Conseil Départemental de l’Aveyron,
          - 1 représentant de Rodez agglomération,
          - 5 représentants des activités professionnelles auxquelles prépare l’IUT,
          - 4 personnalités désignées à titre personnel, en raison de leur compétence et, notamment, leur rôle dans les activités correspondant aux spécialités enseignées à l’IUT, de l’intérêt qu’elles portent à l’activité de l’IUT de Rodez.

l'Organigramme du Conseil de l’IUT

 

Le Comité directeur

Le Comité Directeur veille avec le Directeur à l'exécution des décisions prises par le Conseil, prépare avec le Directeur et le Président du Conseil les travaux du Conseil et assiste le Directeur pour toutes les décisions importantes à prendre dans l'intervalle des réunions du Conseil.

 

Le Comité directeur est composé :

  • Du Directeur et de(s) Directeur(s) Adjoint(s) ;
  • Des Chefs de Département ;
  • Du Responsable administratif et financier ;
  • D’un représentant du personnel BIATSS élu au Conseil de l’IUT ;
  • De toute personne dont la présence est jugée nécessaire en fonction de l’ordre du jour.

 

Le Conseil de Département

Le Conseil de Département assiste le Chef de Département pour la coordination des activités pédagogiques, administratives et techniques du département. Il est consulté en vue de la nomination du Chef de Département. Dans ce dernier cas, la réunion est convoquée et présidée par le Directeur de l’IUT de Rodez.

 

Le Chef de Département est nommé par le Directeur de l'IUT après avis favorable du Conseil de l'IUT et consultation préalable du Conseil de Département. La nomination du Chef de Département est prononcée pour une durée de 3 ans immédiatement renouvelable une fois.

 

Le Chef de Département a pour attribution de :

  • Représenter le département ;
  • De diriger le département en accord avec le Conseil de Département ;
  • De préparer les travaux du Conseil de Département ;
  • D’informer le Conseil de Département des décisions du Conseil de l'IUT ;
  • Coordonner l'ensemble des activités pédagogiques, administratives et techniques du département.

 

Le Conseil de département est composé :

  • D'enseignants-chercheurs effectuant au moins 64 heures équivalent TD dans les formations assurées par le département ;
  • D'autres enseignants titulaires effectuant au moins 128 heures équivalent TD ;
  • De maîtres de conférences associés ("PAST") effectuant au moins 48 heures équivalent TD ;
  • De chargés d'enseignement vacataires effectuant au moins 48 heures équivalent TD ;
  • D'enseignants contractuels effectuant au moins la moitié de leur engagement contractuel ;
  • De représentants étudiants ;
  • Des personnels BIATSS affectés à des formations assurées par le département.

 

Le Conseil de PERFECTIONNEMENT

Dans une logique d’amélioration continue, le Conseil de perfectionnement examine une fois par an les indicateurs du Bachelor Universitaire de Technologie de la spécialité, notamment les résultats des évaluations des formations et des enseignements par les étudiants, les suivis de cohortes, la qualité des stages et le suivi de l’insertion professionnelle.

 

Le Conseil de perfectionnement est composé :

  • D'enseignants chercheurs ;
  • D'enseignants ;
  • Des personnels BIATSS affectés à des formations assurées par le département ;
  • De représentants du monde socio-professionnel ;
  • D'étudiants.
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